La Société DARIULE, (91 rue du Faubourg st Honoré – Paris VIII) a souhaité formaliser par les présentes Conditions Générales de Vente, les modalités et conditions de vente de ses produits applicables aux commandes clients effectuées via son site Internet : www.dariule.fr

Préambule
DARIULE commercialise et fabrique, du mobilier, des objets de décoration, des luminaires vendus sous la marque « DARIULE ».
Le Client et DARIULE conviennent que leurs relations commerciales seront régies exclusivement par les présentes Conditions Générales de Vente. DARIULE se réserve le droit de modifier à tout moment ses Conditions Générales de Vente en en publiant une nouvelle version sur le Site. Les Conditions Générales de Vente applicables à chaque commande sont celles en vigueur à la date de leur validation sur le Site.

Article 1. – Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes de produits, effectuées via le site Internet du vendeur et sont partie intégrante du contrat entre le client et le vendeur. Elles sont consultables sur le site Internet du vendeur à l’adresse : www.dariule.fr

Le vendeur s’assure que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation pour chaque transaction. Ainsi, le client déclare, avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et, le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service afin de les accepter sans restriction et sans réserve.

Le client reconnaît avoir eu accès aux conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le client déclare être en mesure de passer légalement des commandes en vertu des lois françaises ou de représenter valablement la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par le vendeur constituent la preuve de l’ensemble des éléments transactionnels. Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables pour les commandes réalisées en vue d’une livraison en France ou à l’étranger.

Article 2. – Entrée en vigueur et Durée
Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables aux parties à la date de validation de la commande.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables pour la durée nécessaire à la fourniture des produits, jusqu’à l’extinction des garanties et obligations dues par DARIULE.

Article 3. – Commande des Produits et Services et Étapes de Conclusion de la Vente en Ligne
Afin de passer une commande, le client doit suivre les étapes suivantes :

1. Accéder au site
2. Suivre les instructions du site
3. Remplir le formulaire de commande
4. Vérifier les éléments de contrôle du formulaire et, si nécessaire, identifier et corriger les erreurs.
5. Puis valider la commande et le montant total à payer.

Le client recevra en retour une confirmation par e-mail du paiement de la commande. La livraison des produits commandés se fera à l’adresse indiquée par le client.

Afin d’exécuter correctement la commande, et conformément à l’article 1316-1 du code civil, le client fournit tous les éléments authentiques de son d’identité. Toutes les commandes passées sur le site sont uniquement destinées à l’usage personnel du client. En conséquence, le client ou le destinataire des produits s’abstiendra de toute revente partielle ou totale des produits commandés. Lors de l’exécution des étapes susmentionnées pour compléter la commande, le client s’engage à respecter les présentes conditions générales de vente. Conformément à l’article L. 122-1 du code de la consommation, DARIULE se réserve le droit de refuser la commande si elle semble anormale (notamment compte tenu des quantités commandées), passée de mauvaise foi ou pour toute autre raison en particulier, et notamment s’il y a un différend avec le client concernant le paiement d’une commande précédente.

Article 4. – Prix des Produits et Conditions de Validité
Le prix des produits vendus sur le site est indiqué par article et par référence, sauf erreur typographique. Les prix des produits vendus sont indiqués en euros et net de TVA (en franchise de TVA, Article 293B du CGI) hors frais de livraison qui seront facturés en plus comme spécifié au client lors de la validation de sa commande.

Des droits de douane ou d’autres taxes locales ou des droits d’importation ou des taxes d’état peuvent être requis dans certains cas. Ces droits et sommes ne sont pas de la responsabilité du vendeur. Ils seront aux frais et sous la responsabilité du client. Le vendeur invite le client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.

Au moment de la validation de la commande, le prix à payer correspond au montant total de la commande. Les produits et leurs prix sont valables tant qu’ils sont accessibles sur le site dans la limite des stocks disponibles.

A ce titre, des indications sur la disponibilité des produits peuvent être fournies au Client au moment de la passation de la commande. Des erreurs ou des modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même article par plusieurs clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un article après validation de la commande par le Client, DARIULE en informera le Client par courrier électronique dans les meilleurs délais, en proposant soit de commander en remplacement un autre article présenté sur le site, soit d’annuler la commande. Si le Client choisit d’annuler la commande, le remboursement interviendra au plus tard dans les 14 jours du paiement si le compte bancaire du client a été débité.

DARIULE se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les listes de produits et/ou les prix proposés sur le Site, étant précisé que ceux en vigueur au moment de la commande seront ceux acceptés par le Client en validant cette dernière.

Le client est dûment informé que les illustrations, les photographies et la description des produits ne sont qu’indicatives et n’entrent pas dans le champ contractuel. DARIULE ne peut être tenu responsable pour quelque erreur ou inexactitude que ce soit.
La durée de validité des offres de produits et des prix est déterminée lors de l’actualisation du Site.

Article 5. – Conditions de Paiement
Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande. Le client effectuera son paiement par carte bancaire ou par virement. Le paiement du montant de la commande se fera exclusivement par l’intermédiaire de l’un des moyens de paiement suivants : VISA ou MASTERCARD. Les paiements par chèque ne sont pas acceptés.

Une fois le paiement effectué par le client, le montant est immédiatement débité après vérification de ces informations. Conformément à l’article L.132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer par carte est irrévocable dès son activation.

En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise DARIULE à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au montant total de la commande. Le Client autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis via le module de règlement, même en l’absence de factures signées de la main du titulaire de la carte bancaire.  À cette fin, le Client confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte est effectivement le sien. Le Client communique les seize chiffres et la date d’expiration de sa carte bancaire ainsi que, si nécessaire , les numéros du cryptogramme visuel.

Dans le cas où le débit du montant total à régler serait impossible, le Client sera invité à recommencer le processus de paiement. Si l’impossibilité de débit se confirmait, la vente en ligne serait immédiatement résolue de plein droit et la commande serait annulée.
La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse de carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées associées à cet impayé auprès d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par un organisme tiers. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement contentieux.

Article 6. – Livraison de la Commande
L’adresse du client ainsi que toutes les indications nécessaires au transporteur pour le bon déroulement de la livraison doivent être clairement précisées par le client. Aucune modification n’est possible après validation de la commande. Le client est informé par mail du transporteur de la prise en charge de son colis et de la date probable de livraison. Le vendeur ne sera en aucun cas responsable d’un retard de livraison ou d’un retour de colis dans l’un des cas suivants : – Absence du client lors de la livraison ; – Erreur ou omission dans l’adresse communiquée par le Client lors de la passation de sa commande ; – Force majeure au sens de la jurisprudence. Les colis qui n’ont pu être livrés pour cause d’absence ou informations manquantes sont conservés 2 jours en agence au-delà desquels ils seront retournés au vendeur si le client n’apporte pas les précisions demandées dans ce délai. Dans ce cas, toute nouvelle livraison fera l’objet de nouveaux frais. Conformément à la loi, Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable d’un dépassement de délai de livraison annoncé par le transporteur et ne pourra donc pas donner lieu au remboursement du montant des Frais de Port au client.

Colis endommagé à la réception : En cas de colis endommagé à la réception de la livraison, il est recommandé au Client d’émettre les réserves appropriées, auprès du transporteur sur le bon de livraison, voire de refuser le colis, et d’en informer le vendeur dans les meilleurs délais en lui transmettant une copie du bordereau où figurent les réserves ou la mention du refus. Sans réserve clairement énoncée sur le bordereau du transporteur, aucun recours ne sera possible quant à l’état du colis.

Le Client doit s’assurer que les produits qui lui ont été livrés correspondent à la commande. En cas de non-conformité des produits en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bordereau de colisage, le Client doit renvoyer les produits, complets et dans leur emballage d’origine, accompagné du formulaire de retour à l’adresse indiqué sur celui-ci.
dans un délai de sept (7) jours calendaires suivant la date de réception de la commande par le Client. Il appartiendra au Client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par CHRONOPOST, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais et les risques de retour restant à la charge du Client.

Article 7. – Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-20 du code de la consommation, « le consommateur  dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, les cas échéant, des frais de retour ». Les produits réalisés « sur commande », ne peuvent pas faire l’objet d’un retour.

« Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le vendeur par email à antoine@dariule.fr. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés feront l’objet de droit à remboursement, les frais de retour + les frais d’envois resteront à la charge du client.

Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine, complets et emballage d’origine de sorte qu’ils puissent être revendus comme neufs. Ils doivent, être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat ainsi que du formulaire de retour. Le formulaire de retour est à demander par mail à : antoine@dariule.fr

Le remboursement s’effectue à 14 jours qui suivent la date à laquelle le vendeur a été informé de votre décision de rétractation, sous réserve d’avoir réceptionné et vérifier l’état du produit.

Si l’état est dégradé ou que le produit ne peut plus être considéré comme « neuf » le droit de rétractation devient nul. Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer votre volonté de vous rétracter. En cas de litige, vous devrez prouver que vous avez respecté le délai de rétractation.

Article 8. – Réclamations
Le cas échéant, le client peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées suivantes : par email à antoine@dariule.fr ou par courrier postal :
DARIULE
91 rue du Faubourg st Honoré – Paris VIII
France

Article 9. – Garanties
Dariule est garant de la conformité des biens au contrat, permettant à l’acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 à L. 217-14 du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil.

Article 10. – Force Majeure
La responsabilité de DARIULE ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Article 11. – Limitation de responsabilité
DARIULE ne pourra voir sa responsabilité engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que notamment la perte de données, l’intrusion, les virus informatiques, la rupture de connexion, l’interruption du réseau internet, ou autres problèmes indépendants de sa volonté.
DARIULE se réserve le droit de suspendre à tout moment l’exploitation du Site.

Article 12. – Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française.
Tout litige résultant de la formation, de l’interprétation ou de l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente sera de la compétence exclusive des tribunaux français, nonobstant pluralité de défenseurs ou appel en garantie.

Ainsi, le client déclare, avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et, le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service afin de les accepter sans restriction et sans réserve.

Article 13. – Informations précontractuelles

Politique de confidentialité

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données, Antoine Dariule s’engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels collectés.

La présente Politique de Confidentialité s’applique au site Internet www.dariule.fr. Elle décrit la façon dont nous collectons, utilisons, conservons et protégeons les données à caractère personnel de nos prospects et clients.

1. Collecte des renseignements personnels

Nous collectons des informations vous concernant lorsque vous :

–         Vous inscrivez sur notre site Internet (création d’un compte),

–         Vous inscrivez à notre Newsletter,

–         Passez une commande en utilisant notre site Internet,

–         Remplissez les formulaires en ligne,

–         Interagissez avec nous en utilisant les réseaux sociaux,

–         Nous contactez par téléphone, e-mail ou courrier, par exemple.

Sous réserve de la législation applicable, nous pouvons compléter les données personnelles que nous collectons avec des informations obtenues par des tiers qui sont autorisés à les partager ; à titre d’exemple, des informations provenant de prestataires en recherche d’informations ou de sources publiques.

Si vous nous fournissez des données personnelles concernant un tiers, il est de votre responsabilité de vous assurer de votre respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment de vos obligations en matière d’obtention du consentement préalable des personnes dont vous nous fournissez les données personnelles. A ce titre, vous devez avoir prévenu la personne concernée et obtenu son accord exprès pour nous fournir ses données personnelles et l’avoir informée de la façon dont nous collectons, utilisons, et conservons les données personnelles la concernant ou l’inviter à lire notre Politique de confidentialité.

Nous collectons les renseignements suivants :

• Etat civil : Nom et prénom, téléphone portable, adresse personnelle,
• Internet : adresse mail,
• Informations d’ordre économique et financier : Chiffre d’affaires, moyens de paiement utilisés dans le cadre de notre relation commerciale, historique des paiements,
• Données de connexion,
• Produits achetés.

2. Utilisation des informations personnelles

Les données collectées sur notre sites Internet nous permettent de :

–       Répondre à nos obligations contractuelles à votre égard, et notamment de livrer les commandes,

–       Gérer la relation avec nos clients et prospects,

–       Assurer le service avant-vente et vendre,

–       Facturer et encaisser les paiements, recouvrer les impayés,

–       Organiser des opérations de marketing direct,

–       Analyser les usages des offres et des produits pour faire des propositions adaptées à nos clients,

–       Sonder nos clients,

–       Améliorer nos offres et nos contenus de site Internet,

–       Développer et fournir de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux produits.

3. Les destinataires des données traitées

Ces données sont accessibles aux services de Antoine Dariule. Certaines données sont accessibles à nos prestataires de transport. Les données peuvent également être traitées par des tiers auxquels nous avons eu recours pour la réalisation des transactions de paiement, tels que des établissements financiers et bancaires. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Lorsque nous transférons des informations personnelles à des pays ne faisant pas partie de l’Espace économique européen, nous nous assurons que ces informations sont transférées en conformité avec la présente politique de confidentialité et en application des lois applicables à la protection des données personnelles. Nous nous appuyons sur les décisions de la Commission européenne en matière d’adéquation ou utilisons des contrats assortis de garanties standard publiés par la Commission européenne.

4. Vos droits

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez demander la portabilité de ces dernières. Vous avez également le droit de vous opposer aux traitements réalisés ou d’en demander la limitation.

Si vous retirez votre consentement à l’utilisation de vos données personnelles aux fins prévues dans notre Politique de confidentialité, nous pourrions, par voie de conséquence, ne plus être en mesure de vous fournir un accès à tout ou partie de notre site Internet.

5. Exercer vos droits

Pour pouvoir exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

Par email : antoine@dariule.fr

Par courrier : Dariule – 91 rue du faubourg st honoré. 75008 Paris

Toute demande d’exercice de vos droits doit être accompagnée de la photocopie d’un justificatif d’identité. Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Si vos échanges avec nous n’ont pas été satisfaisants, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel en France.

De plus, vous pouvez librement vous désabonner de notre liste de diffusion en cliquant sur le lien “se désabonner” à la fin de chaque mailing.

6. La sécurisation des données personnelles

Dariule s’assure que vos données sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants.

Nous veillons à la sécurité de vos données en prenant les mesures techniques et structurelles nécessaires pour prévenir leur traitement illicite ou non autorisé, leur perte ou leur destruction. Nous nous efforçons de protéger de notre mieux les données personnelles vous concernant. Cependant, nous ne pouvons garantir la sécurité de vos données transmises à notre site Internet par l’intermédiaire d’une connexion Internet ou toute autre connexion. Si vous avez choisi un mot de passe vous permettant d’accéder à certains espaces de notre site Internet, veuillez conserver celui-ci de manière confidentielle ; nous ne partagerons ce mot de passe avec personne. Si vous pensez que votre compte a été piraté, veuillez nous contacter à l’adresse mail antoine@dariule.fr.

7. Temps de conservation des données

Nous conserverons vos données personnelles pendant la durée de notre relation commerciale et postérieurement à son échéance, pendant une durée de trois ans. Dans les cas où nous n’aurions plus besoin de vos données personnelles, nous détruirons celles-ci de manière sécurisée (sans vous envoyer tout autre préavis).

8. Droit d’auteur & Copyright

L’ensemble de notre site Internet et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.). La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute autre utilisation est soumise à notre accord préalable et devra dans ce cas porter la mention claire et lisible de la source, par exemple : « Source : Dariule – Tous droits réservés».

9. Autres sites et réseaux sociaux

Si vous suivez un lien à partir de notre site Internet vers un autre site ou service, la présente Politique de Confidentialité n’est plus applicable. Nous déclinons toute responsabilité s’agissant des pratiques de traitement des données personnelles de sites ou de services de tiers et nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité diffusées sur les sites ou services concernés.

10. Information sur les Cookies

Lors de votre consultation de notre site Internet, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal, sous réserve de vos choix concernant les cookies. Ces cookies ont pour but de vous apporter un service personnalisé, d’améliorer l’utilisation de nos sites, applications et services, d’optimiser votre expérience de navigation et vous proposer des offres adaptées à vos centres d’intérêts.

Si vous refusez l’enregistrement dans votre terminal des cookies, ou si vous supprimez ceux déjà enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités proposés par notre site, ou de manière non optimale. Par exemple, nous ne pourrons plus vous recommander de produits en fonction de votre navigation sur le site.

Pour en savoir plus sur les cookies et leur gestion, nous vous invitons à consulter le site internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ , ou l’option « Aide » du menu de votre navigateur.